Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SWANN
S.A. PACIFIC INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
3281145
Date de dépôt :
16/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SWANN de PACIFIC INDUSTRIE

Présentation de la marque SWANN

Déposée le 16 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) PACIFIC INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWANN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PACIFIC INDUSTRIE domicilié(e) Niversac - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 233 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice Combe PACIFIC INDUSTRIE domicilié(e) Niversac - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

PACIFIC INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : EURO EMBRUNS , EURO PH , PACIFIC EMBRUNS , PH 3000 , PACIFIC SEA , ALPINA SEL , SUPER-SWANN , SWANN-PLUS , ALPINA PH , PH 2500


S.A. PACIFIC INDUSTRIE - Niversac - France - SIREN 339233850


Monsieur Patrice Combe PACIFIC INDUSTRIE - Niversac - France


Inscription le 2 juin 2005 - Rejet total n°413092 - Publication au BOPI 2005-06-02

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Appareil et instrument scientifique nautique. Robot automatique de nettoyage de piscine. Appareil pour la purification de l'eau : robot automatique de nettoyage de piscine. Desinfection, robot automatique de nettoyage de piscine.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.